Les documents exigés à bord d’un bateau
Pour naviguer en toute sérénité et éviter une amende, chaque propriétaire doit connaître les documents obligatoires à bord d’un bateau. Cette check-list est valable pour les bateaux de plaisance immatriculés en France, que ce soit en mer, sur un lac ou une rivière. Voici la liste complète et nos conseils pour être en règle à chaque sortie.
Sommaire
- Carte de navigation ou acte de francisation
- Titre de propriété du bateau
- Certificat de conformité
- Attestation d’assurance bateau
- Permis de navigation
- Documents personnels requis
- Conseils supplémentaires
Carte de navigation ou acte de francisation
Tout bateau de plaisance immatriculé doit disposer d’une carte de navigation délivrée par l’administration maritime. Pour les bateaux de plus de 7 mètres ou de plus de 7,5 kW, un acte de francisation est obligatoire. Conservez toujours l’original à bord et une copie en lieu sûr.
Titre de propriété du bateau
Le titre de propriété prouve que vous êtes bien le propriétaire légal du bateau. Il est souvent exigé lors d’un contrôle, d’une vente ou pour souscrire une assurance.
Certificat de conformité
Le certificat de conformité CE garantit que votre bateau respecte les normes européennes de sécurité et de construction. Conservez-le à bord, notamment si vous naviguez à l’étranger.
Attestation d’assurance bateau
Bien qu’elle ne soit pas toujours obligatoire, une assurance bateau est fortement recommandée. Elle couvre votre responsabilité civile et les éventuels dommages. Présentez l’attestation en cas de contrôle ou d’accident.
Permis de navigation
Si votre bateau est équipé d’un moteur de plus de 6 CV, un permis bateau est obligatoire en mer et sur certaines eaux intérieures. Vérifiez que votre permis est à jour et emportez-le toujours avec vous.
Documents personnels requis
En plus des papiers du bateau, n’oubliez pas vos propres documents :
- Pièce d’identité valide.
- Certificat médical (si exigé pour certains permis professionnels).
- Licence radio VHF si vous utilisez une VHF fixe.
Conseils supplémentaires
- Gardez toujours vos documents à portée de main dans une pochette étanche.
- Faites une copie numérique ou papier à domicile en cas de perte ou de contrôle à l’étranger.
- Pour plus de tranquillité, téléchargez notre check-list PDF des documents obligatoires.
En respectant cette liste, vous êtes prêt à lever l’ancre sans risquer de sanction. Bon vent et bonne navigation !
